Drapeaux et étendards distinctifs

La souveraine et les membres de la famille royale

La souveraine et les membres de la famille royale ont le droit de déployer leurs drapeaux et étendards personnels, qui sont généralement arborés pour signaler leur présence. Ces drapeaux et étendards flottent jour et nuit sur les immeubles où ils résident et ceux où ils participent à une cérémonie publique.

Généralement, les drapeaux et étendards personnels sont déployés derrière le point de salut, lorsque les troupes sont passées en revue, et sur les navires de Sa Majesté, lorsque la souveraine ou un membre de la famille royale est à bord.

Normalement, les drapeaux et étendards personnels sont déployés sur le mât lorsque les membres de la famille royale montent sur le point de salut ou entrent dans l'immeuble, et ils sont amenés lorsqu'ils quittent l'immeuble. Le mât du point de salut doit donc être gréé de drisses.

Le drapeau canadien personnel de la reine et les étendards personnels des membres de la famille royale ont préséance sur le drapeau national; ils ne sont jamais mis en berne.

Ces drapeaux et étendards, comme tous les drapeaux personnels, ne sont jamais utilisés par d'autres personnes.

Le drapeau canadien personnel de la reine est présenté à l'illustration 25.

Le drapeau canadien personnel de la reine
Illustration 25

Même si les chefs d'État étrangers possèdent leurs propres drapeaux et étendards, seul le drapeau national du pays étranger sera déployé lors de la visite du chef d'État. Le drapeau national du pays étranger a préséance immédiatement après le drapeau canadien.

Lorsque plusieurs membres de la famille royale participent à une même visite officielle, seul l'étendard de celui qui a préséance doit être arboré.

Les drapeaux et étendards particuliers ne sont jamais déployés à l'intérieur d'un édifice, sauf dans le cabinet de travail de la personne qu''ils identifient.

Le gouverneur général

Le drapeau du gouverneur général (Illustration 26) a préséance sur tous les autres drapeaux au Canada, sauf le drapeau canadien personnel de la reine et celui du lieutenant-gouverneur d'une province à la résidence du lieutenant-gouverneur en question ou lorsque celui-ci remplit ses fonctions de représentant de la reine dans sa province. Les dispositions concernant le drapeau et les autres étendards de la souveraine s'appliquent au drapeau du gouverneur général.

Le drapeau du gouverneur général
Illustration 26

Les lieutenants-gouverneurs

Les drapeaux des lieutenants-gouverneurs des provinces, à l'intérieur des limites des leurs provinces respectives, doivent être traités de la même manière que le drapeau du gouverneur général et avoir préséance sur tous les autres drapeaux, sauf le drapeau canadien personnel de la reine (Illustration 27).