Programmes et services offerts aux organismes patrimoniaux du Canada

Le ministère du Patrimoine canadien est responsable des politiques et des programmes nationaux qui font la promotion du contenu canadien, encouragent la participation à la vie culturelle et communautaire, favorisent la citoyenneté active et renforcent les liens qui unissent les Canadiens et les Canadiennes.

La liste suivante des programmes et services du ministère du Patrimoine canadien est structurée en fonction du domaine d'activité afin de faciliter la démarche des organismes patrimoniaux qui cherchent un programme ou un service répondant à leurs besoins précis.

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Acquisitions

Programme des biens culturels mobiliers

  • Attestation de biens culturels : En vertu des dispositions de la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels et tel que l'établit la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels, l'attestation fournit certains avantages fiscaux aux Canadiens et aux Canadiennes qui donnent ou qui vendent des objets revêtant une certaine importance à des établissements désignés au Canada. Les dates limites : janvier, avril, août et novembre.
  • Désignation des établissements et des administrations publiques : À condition qu'ils répondent à certaines exigences relatives à la loi, à la conservation ou à l'environnement, les établissements patrimoniaux de bienfaisance, sans but lucratif, peuvent se porter candidats à la désignation afin de pouvoir demander de certifier des dons comme biens culturels ainsi que demander des subventions et des prêts dans le cadre du Programme des biens culturels mobiliers.
  • Subventions et prêts : Des subventions et des prêts sont offerts pour aider les établissements désignés à acquérir des objets dont l'exportation a été refusée ainsi que des objets intéressant le patrimoine canadien qui se trouvent à l'étranger.

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Conservation

Institut canadien de conservation (ICC)
L'Institut canadien de conservation, un organisme de service spécial du ministère du Patrimoine canadien, est un pionnier et un chef de file dans le domaine de la conservation du patrimoine culturel. L'Institut offre une vaste gamme de services de conservation et de restauration, de services scientifiques et de services consultatifs ainsi que des possibilités d'apprentissage, dont la plupart sont offerts gratuitement aux établissements patrimoniaux dans tout le Canada.

  • Examen et analyse scientifique : L'ICC offre un ensemble complet de services scientifiques, analytiques et photographiques.
  • Mise à l'essai des matériaux des archives et bibliothèques : L'ICCévalue les matériaux des archives et bibliothèques pour déterminer s'ils peuvent être utilisés pour la conservation et la mise en réserve. De plus, le personnel peut vérifier les spécifications de produits et fournir des attestations indépendantes.
  • Service d'intervention d'urgence : En situation d'urgence, les musées et les établissements connexes du Canada sont priés de téléphoner à l'ICC pour obtenir des conseils sur la récupération et la restauration des collections.
  • Services de conservation du patrimoine architectural : L'ICC peut aider à l'élaboration de lignes directrices et de spécifications en matière de conservation, à la planification de l'entretien, au contrôle de la qualité des travaux et à l'établissement des caractéristiques des matériaux concernant des éléments historiques, des objets d'art décoratifs et des finis d'édifices ou de sites patrimoniaux.
  • Services de conservation pour les centres culturels et les collections autochtones : L'ICC offre de la formation personnalisée, des conseils et des services de consultation sur place dans le domaine de la conservation des artefacts autochtones.
  • Services de conservation pour les collections industrielles : Les services offerts comprennent l'analyse d'objets et de sites, des conseils de préservation et d'interprétation, et de la formation spécialisée.
  • Services de conservation préventive : L'ICC peut offrir aux établissements culturels des stratégies de conservation préventive pour les musées et leurs collections.
  • Services de recherche en conservation : Le programme de recherche de L'ICC est fondé sur des questions qui intéressent la communauté patrimoniale et peut comporter des projets visant à répondre à des besoins particuliers en conservation.
  • Services scientifiques sur le terrain : L'ICC peut effectuer sur le terrain des essais non destructifs permettant de caractériser les matériaux; il peut aussi aider à concevoir et à mettre en place un système d'inspection efficace.
  • Site Web Préserver mon patrimoine : Le nouveau site Web de l'ICC initie à la conservation du patrimoine et offre des conseils sur la préservation de trésors, d'objets de famille et d'œuvres d'art.
  • Traitements de conservation et de restauration : L'équipe d'experts de l'ICC offre des services de traitement pour un large éventail d'artefacts et de matériaux.

Programme des biens culturels mobiliers

  • Désignation des établissements et des administrations publiques : À condition qu'ils répondent à certaines exigences relatives à la loi, à la conservation ou à l'environnement, les établissements patrimoniaux de bienfaisance, sans but lucratif, peuvent se porter candidats à la désignation afin de pouvoir demander de certifier des dons comme biens culturels ainsi que demander des subventions et des prêts dans le cadre du Programme des biens culturels mobiliers.

Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)
Le Réseau canadien d'information sur le patrimoine, un organisme de service spécial du ministère du Patrimoine canadien, travaille avec les musées canadiens afin d'accroître leur capacité collective à l'égard de la création, la présentation et la gestion de contenu en ligne canadien.

Le site Web du RCIP permet d'accéder gratuitement à une impressionnante collection de ressources d'information et de perfectionnement des compétences conçues à l'intention des professionnels et des bénévoles du patrimoine.


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Gestion des collections

Institut canadien de conservation (ICC)
L'Institut offre une vaste gamme de services de conservation et de restauration, de services scientifiques et de services consultatifs ainsi que des possibilités d'apprentissage, dont la plupart sont offerts gratuitement aux établissements patrimoniaux dans tout le Canada.

  • Examen et analyse scientifique : L'ICC offre un ensemble complet de services scientifiques, analytiques et photographiques.
  • Mise à l'essai des matériaux des archives et bibliothèques : L'ICCévalue les matériaux des archives et bibliothèques pour déterminer s'ils peuvent être utilisés pour la conservation et la mise en réserve. De plus, le personnel peut vérifier les spécifications de produits et fournir des attestations indépendantes.
  • Service d'intervention d'urgence : En situation d'urgence, les musées et les établissements connexes du Canada sont priés de téléphoner à l'ICC pour obtenir des conseils sur la récupération et la restauration des collections.
  • Services de conservation du patrimoine architectural : L'ICC peut aider à l'élaboration de lignes directrices et de spécifications en matière de conservation, à la planification de l'entretien, au contrôle de la qualité des travaux et à l'établissement des caractéristiques des matériaux concernant des éléments historiques, des objets d'art décoratifs et des finis d'édifices ou de sites patrimoniaux.
  • Services de conservation pour les centres culturels et les collections autochtones : L'ICC offre de la formation personnalisée, des conseils et des services de consultation sur place dans le domaine de la conservation des artefacts autochtones.
  • Services de conservation pour les collections industrielles : Les services offerts comprennent l'analyse d'objets et de sites, des conseils de préservation et d'interprétation, et de la formation spécialisée.
  • Services de conservation préventive : L'ICC peut offrir aux établissements culturels des stratégies de conservation préventive pour les musées et leurs collections.
  • Services scientifiques sur le terrain : L'ICC peut effectuer sur le terrain des essais non destructifs permettant de caractériser les matériaux; il peut aussi aider à concevoir et à mettre en place un système d'inspection efficace.

Programme d'aide aux musées (PAM)
Date limite : 1er novembre.

  • Développement des musées autochtones : Ce volet offre un financement de projet aux organismes autochtones pour leur permettre d'enrichir et de préserver leur patrimoine culturel, et pour sensibiliser le public à la richesse et à la diversité de la culture des peuples autochtones. Il appuie les projets de recherche, de préservation et d'interprétation du patrimoine culturel autochtone ainsi que la réalisation d'activités de recherche ou de documentation, notamment d'initiatives concernant l'histoire orale et d'autres projets touchant le patrimoine collectif.
  • Développement organisationnel : Ce volet permet d'aider les musées et les professionnels du patrimoine à respecter les normes professionnelles relatives à la gestion et aux activités, en appuyant des études de planification et de faisabilité, ainsi que des projets qui garantissent la conservation, la préservation et la gestion, à long terme, des collections.

Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens (PCAPC)
Sous réserve de renouvellement

Le PCAPC permet de renforcer l'efficacité organisationnelle et le développement des compétences au sein du secteur du patrimoine, en favorisant la gestion moderne et une plus grande stabilité financière des établissements patrimoniaux.

  • Développement des compétences : Le PCAPC s'adresse aux organismes qui ne bénéficient pas d'une participation à un projet de stabilisation; il contribue financièrement à des projets de transformation visant à renforcer la capacité organisationnelle, y compris l'élaboration de stratégies, de politiques et de plans de gestion de collections.

Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)
Le site Web du RCIP permet d'accéder gratuitement à une impressionnante collection de ressources d'information et de perfectionnement des compétences conçues à l'intention des professionnels et des bénévoles du patrimoine.

  • Artefacts Canada : Les utilisateurs peuvent parcourir cette base de données de plus de 2 millions d'enregistrements et d'images des collections des musées canadiens, et y contribuer.
  • Bibliothèque de référence : Le RCIP fournit des liens vers des ressources qui font autorité dans le domaine de la muséologie et dans d'autres domaines liés au patrimoine.
  • Gestion des collections : Le RCIP offre des évaluations de logiciels, des directives et un cours sur la sélection de logiciels, des méthodes de catalogage et des ressources connexes, y comprise évaluation de logiciels de gestion des collections (ELGC), Choix de logiciels de gestion des collections (CLGC) et le cours en ligne Numérisez vos collections.
  • Normes : Le RCIP fournit une description des normes appropriées pour le catalogage, la gestion et l'échange d'information concernant les collections.
  • Propriété intellectuelle : Le RCIP fournit des explications sur les questions de gestion de la propriété intellectuelle relatives au droit d'auteur numérique.

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Gouvernance, développement organisationnel et développement professionnel

Accord Canada-France dans le domaine des musées
L'Accord appuie les échanges entre les établissements et les professionnels canadiens et français dans le domaine des musées. Date limite : 1er février.

Institut canadien de conservation (ICC)
L'Institut offre une vaste gamme de services de conservation et de restauration, de services scientifiques et de services consultatifs ainsi que des possibilités d'apprentissage, dont la plupart sont offerts gratuitement aux établissements patrimoniaux dans tout le Canada.

  • Bibliothèque de l'ICC : La bibliothèque de l'ICC possède plus de 10 000 livres et 400 revues qui traitent d'une vaste gamme de sujets liés à la conservation et à la muséologie; elle offre des services de bibliothèque connexes.
  • Occasions d'apprentissage : L'ICC donne des ateliers et des séminaires pratiques qui vont de la préservation de base des collections aux procédures de conservation spécialisées. Il offre aussi des occasions de stage et de perfectionnement professionnel.

Jeunesse Canada au travail (JCT)
Ce programme aide les organismes patrimoniaux à offrir des emplois d'été et des stages aux jeunes Canadiens afin qu'ils acquièrent une expérience de travail dans les établissements patrimoniaux, les parcs nationaux et les lieux historiques nationaux. Date limite pour les employeurs : 15 février.

Programme d'aide aux musées (PAM)
Date limite : 1er novembre.

  • Accès et diffusion nationale : Ce volet appuie l'élaboration de projets de diffusion externe, y compris d'activités éducatives ou d'interprétation spéciales lancées ou diffusées dans au moins trois provinces ou territoires différents, et favorise les échanges entre les professionnels du patrimoine qui travaillent au Canada.
  • Développement des musées autochtones : Ce volet offre un financement de projet aux organismes autochtones pour leur permettre d'enrichir et de préserver leur patrimoine culturel, et pour sensibiliser le public à la richesse et à la diversité de la culture des peuples autochtones. Il appuie les projets visant la création de musées et d'installations culturelles connexes au sein des collectivités autochtones, par le biais du financement d'études de faisabilité, entre autres.
  • Développement organisationnel : Ce volet permet d'aider les musées et les professionnels du patrimoine à respecter les exigences professionnelles en matière de gestion et d'activités, en appuyant des études de planification et de faisabilité ainsi que des projets visant à mettre en œuvre des stratégies en vue de renforcer la capacité organisationnelle; de maximiser les compétences du personnel, des administrateurs et des bénévoles; et de garantir la conservation, la préservation et la gestion à long terme des collections.

Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens (PCAPC)
Sous réserve de renouvellement

Le PCAPC permet de renforcer l'efficacité organisationnelle et le développement des compétences au sein du secteur du patrimoine, en favorisant la gestion moderne et une plus grande stabilité financière des établissements patrimoniaux.

  • Développement des compétences : Ce volet s'adresse aux organismes qui ne bénéficient pas d'une participation à un projet de stabilisation. Cette composante contribue aux projets de transformation qui permettent de renforcer la capacité organisationnelle en améliorant les méthodes de planification, d'organisation, de financement, de gestion et de gouvernance des organismes patrimoniaux. Les projets pourraient comprendre l'élaboration et la révision de plans d'activités, de plans stratégiques ou de pratiques administratives; l'élaboration ou la restructuration de plans de relève; la mise à jour de compétences et de qualifications de base pour la gestion; l'élaboration de stratégies produisant des recettes; l'amélioration d'outils de gestion; ou la réalisation d'études de faisabilité et/ou d'études de marché

Programme des biens culturels mobiliers

  • Désignation des établissements et des administrations publiques : À condition qu'ils répondent à certaines exigences relatives à la loi, à la conservation ou à l'environnement, les établissements patrimoniaux de bienfaisance, sans but lucratif, peuvent se porter candidats à la désignation afin de pouvoir demander de certifier des dons comme biens culturels ainsi que demander des subventions et des prêts dans le cadre du Programme des biens culturels mobiliers.

Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)
Le site Web du RCIP permet d'accéder gratuitement à une impressionnante collection de ressources d'information et de perfectionnement des compétences conçues à l'intention des professionnels et des bénévoles du patrimoine.

  • Bibliothèque de référence : Le RCIP fournit des liens vers des ressources qui font autorité dans le domaine de la muséologie et dans d'autres domaines liés au patrimoine.
  • Conférences et formation : fournit des liens à des événements, des programmes d'études muséales et des cours en lignes incluant celui sur la loi sur le droit d'auteur pour les musées canadiens.
  • Emplois disponibles : L'Association des musées canadiens et le RCIP ont collaboré pour créer ce service gratuit d'inscription d'emplois pour le secteur du patrimoine.
  • Liens : Le RCIP fournit des nouvelles, des listes de conférences et de cours, ainsi que des liens directs vers des sources de financement, des publications et des répertoires de musées, de ministères gouvernementaux et d'organismes patrimoniaux.
  • Propriété intellectuelle : Le RCIP fournit des explications sur les questions de gestion de la propriété intellectuelle relatives au droit d'auteur numérique.

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Infrastructure et équipement

Espaces culturels Canada
Sous réserve de renouvellement

Ce programme soutient l'amélioration, la rénovation et la construction d'installations vouées aux arts et au patrimoine, y compris des projets d'achat d'équipement spécialisé.

Institut canadien de conservation (ICC)
L'Institut offre une vaste gamme de services de conservation et de restauration, de services scientifiques et de services consultatifs ainsi que des possibilités d'apprentissage, dont la plupart sont offerts gratuitement aux établissements patrimoniaux dans tout le Canada.

  • Location d'instruments de mesure des conditions ambiantes : L'ICC loue des instruments qui aident les organismes patrimoniaux à mesurer les conditions ambiantes.

Programme d'aide aux musées (PAM)
Date limite : 1er novembre.

  • Développement des musées autochtones : Ce volet offre un financement de projet, y compris pour l'acquisition du matériel nécessaire à la réalisation d'un projet, afin d'aider les organisations autochtones à enrichir et à préserver leur patrimoine culturel, et afin de sensibiliser le public à la richesse et à la diversité de la culture des peuples autochtones.
  • Développement organisationnel : Ce volet permet d'aider les musées et les professionnels du patrimoine à respecter les normes professionnelles relatives à la gestion et aux activités, en finançant des projets, notamment, l'acquisition du matériel nécessaire.

Programmation et éducation en ligne

Culture canadienne en ligne : Fonds des partenariats
Le Fonds vient en aide aux partenariats entre des organismes et des établissements publics, privés et sans but lucratif qui ont pour objectif la numérisation de collections culturelles en vue de leur présentation en ligne. Date limite : 15 septembre.

Programme d'aide aux musées (PAM)
Date limite : 1er novembre.

  • Accès et diffusion nationale : Ce volet appuie des projets qui permettent de relier différentes régions géographiques du Canada, ou différents musées, d'aider les partenaires à atteindre des publics diversifiés, et qui reflètent la diversité culturelle du Canada. Au nombre des projets admissibles, on compte les projets de numérisation du contenu lié au patrimoine, à l'intention du public.
  • Développement organisationnel : Ce volet permet d'aider les musées et les professionnels du patrimoine à respecter les normes professionnelles relatives à la gestion et aux activités, et appuie notamment les projets de numérisation visant à améliorer la capacité organisationnelle.

Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)
Le site Web du RCIP permet d'accéder gratuitement à une impressionnante collection de ressources d'information et de perfectionnement des compétences conçues à l'intention des professionnels et des bénévoles du patrimoine.

  • Création et gestion de contenu numérique : Le RCIP aide les utilisateurs à développer les compétences nécessaires pour créer et gérer du contenu numérique.
  • Normes : Le RCIP offre une description des normes appropriées pour le catalogage, la gestion et l'échange d'information concernant les collections.
  • Propriété intellectuelle : Le RCIP fournit des explications sur les questions de gestion de la propriété intellectuelle relatives au droit d'auteur numérique.
  • Portail du Musée virtuel du Canada (MVC) : Le portail du MVC et ses campagnes de commercialisation stratégiques attirent l'attention, ainsi que des visiteurs, du monde entier. Les établissements peuvent facilement, entre autres, ajouter leurs événements, images, matériel didactique et liens à museevirtuel.ca et renforcer leur présence sur Internet pour le catalogage, la gestion et l'échange d'information sur leurs collections.
  • Programme d'investissement du MVC : Ce programme appuie de la création de productions et de jeux multimédias. L'appel de propositions a lieu pendant l'été et l'hiver.
  • Programme Histoires de chez nous du MVC : Ce programme aide des musées de petite taille à monter des expositions en ligne sur l'histoire locale. L'appel de propositions a lieu au cours de l'été et de l'hiver.

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Programmes publics : expositions et éducation

Centre d'échange d'expositions (CEE)
Issu d'un partenariat entre le ministère du Patrimoine canadien, l'Association des musées canadiens, l'Institut canadien de conservation et le Réseau canadien d'information sur le patrimoine, le CEE favorise l'échange de compétences et de renseignements relatifs aux expositions itinérantes entre les membres de la communauté des arts et du patrimoine. Il crée des liens entre les prêteurs et les emprunteurs d'expositions au Canada et partout au monde, aide à bâtir des réseaux et offre une tribune pour répondre aux besoins et aux préoccupations des professionnels œuvrant dans le secteur des expositions itinérantes.

Institut canadien de conservation (ICC)
L'Institut offre une vaste gamme de services de conservation et de restauration, de services scientifiques et de services consultatifs ainsi que des possibilités d'apprentissage, dont la plupart sont offerts gratuitement aux établissements patrimoniaux dans tout le Canada.

  • Services de transport d'expositions : L'ICC offre aux musées canadiens de transporter et d'entreposer leurs objets d'art et artefacts en toute sécurité et fiabilité, et dans le respect des principes de conservation.
  • Site Web Préserver mon patrimoine : Le nouveau site Web de l'ICC initie à la conservation du patrimoine et offre des conseils sur la préservation de trésors, d'objets de famille et d'œuvres d'art.

Programme d'aide aux musées (PAM)
Date limite : 1er novembre.

  • Accès et diffusion nationale : Ce volet appuie des projets qui permettent de relier différentes régions géographiques du Canada, ou différents musées, d'aider les partenaires à atteindre des publics diversifiés, et qui reflètent la diversité culturelle du Canada. Les projets admissibles comprennent ceux qui prévoient la création d'expositions itinérantes présentées dans au moins trois provinces ou territoires, et les projets qui encouragent le partage d'idées et d'expériences, et qui favorisent le dialogue entre les professionnels du patrimoine.
  • Développement des musées autochtones : Ce volet offre un financement de projet aux organismes autochtones pour leur permettre d'enrichir et de préserver leur patrimoine culturel, et pour sensibiliser le public à la richesse et à la diversité de la culture des peuples autochtones. Il appuie les projets de recherche, de préservation et d'interprétation du patrimoine culturel autochtone, y compris les possibilités d'apprentissage et de stages, ainsi que la réalisation d'activités de recherche ou de documentation, notamment d'initiatives concernant l'histoire orale et d'autres projets touchant le patrimoine collectif.

Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens (PCAPC)
Sous réserve de renouvellement

Le PCAPC permet de renforcer l'efficacité organisationnelle et le développement des compétences au sein du secteur du patrimoine, en favorisant la gestion moderne et une plus grande stabilité financière des établissements patrimoniaux.

  • Développement des compétences : Ce volet s'adresse aux organismes qui ne bénéficient pas d'une participation à un projet de stabilisation. Cette composante contribue aux projets de transformation qui permettent de renforcer la capacité organisationnelle en améliorant les méthodes de planification, d'organisation, de financement, de gestion et de gouvernance des organismes patrimoniaux. Les projets admissibles comprennent les nouvelles initiatives en matière d'éducation et de programmation à l'intention du public.

Programme d'indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada
Pour augmenter l'accès des Canadiens et des Canadiennes à leur patrimoine et à celui du monde entier, le gouvernement fédéral prend en charge les frais qu'entraîne la perte ou l'endommagement d'objets à l'occasion d'une exposition itinérante admissible. Les demandes sont examinées le 1er octobre et le 1er avril.

Autres programmes du ministère du patrimoine canadien

Initiative canadienne sur le bénévolat
Par l'intermédiaire de 3 centres nationaux et de 13 réseaux locaux, cette initiative finance des programmes locaux et nationaux dans le domaine du bénévolat.

Programme d'appui à la dualité linguistique
Ce programme appuie les activités liées à la promotion et à l'intégration du français et de l'anglais au sein de la société canadienne.

Programme d'appui à l'interprétation et à la traduction
Ce programme aide les organismes à offrir des services de traduction et d'interprétation simultanée lors d'assemblées publiques importantes ou à traduire certains documents d'intérêt public.

Programme de la fête du Canada
Ce programme fournit de l'aide pour encourager les Canadiens et les Canadiennes à célébrer leur pays.

Programme du multiculturalisme
Ce programme contribue à l'élaboration de stratégies qui facilitent la participation des communautés ethniques, religieuses et culturelles au sein de la société canadienne et qui sensibilisent le public au multiculturalisme.

Programme des droits de la personne
Ce programme finance des projets qui favorisent le développement, la compréhension, le respect et la jouissance des droits de la personne au Canada.

Programme des études canadiennes
Ce programme aide à la conception de matériel d'apprentissage qui contribue à accroître notre connaissance du Canada et à renforcer notre identité en tant que Canadiens et Canadiennes.

Le ministère du Patrimoine canadien est responsable des politiques et des programmes nationaux qui font la promotion du contenu canadien, encouragent la participation à la vie culturelle et communautaire, favorisent la citoyenneté active et renforcent les liens qui unissent les Canadiens et les Canadiennes.

Nota :

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